Charles Jocelyne, née Badan Moreau Catherine, née Charles Charles Daniel Borloz Sandrine, née Charles Charles Christophe
Numéro de dépôt :
1385443
Date de dépôt :
19/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2025
Présentation de la marque SALAGASTRONOMIE
Déposée le 19 août 1985 par Charles Jocelyne, Moreau Catherine, Charles Daniel, Borloz Sandrine, Charles Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SALAGASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont Charles Jocelyne, née Badan domicilié(e) Route de la Galaise 59 - 1232 - CONFIGNON - Suisse, Moreau Catherine, née Charles domicilié(e) Domaine des Castors - 30500 - ALLEGRE - France, Charles Daniel domicilié(e) Route de la Galaise 59 - 1232 - CONFIGNON - Suisse, Borloz Sandrine, née Charles domicilié(e) Chemin Pontverre 8H - 1232 - CONFIGNON - Suisse, Charles Christophe domicilié(e) Chemin des Quoattes 11, 1285 ATHENAZ, Avusy - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS, M. Félix Stève domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque SALAGASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Charles Christophe - Chemin des Quoattes 11, 1285 ATHENAZ, Avusy - Suisse
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS, M. Félix Stève - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2005 n°2290470 - Publication au BOPI 2005-06-09
Renouvellement sans limitation n°2052827 - Publication au BOPI 1995-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21
Renouvellement sans limitation le 31 août 2015 n°2596174 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-31
Inscription le 31 août 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°658657 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-31
Viande, poisson, volaille et gibiers extraits de viande, fruits et légumes, frais coupés, prés-cuits, cuits, séchés, conservés et congelés, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, sauce à salade, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain;biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Transport et entreposage. Services divers, Hôtel, Restaurant.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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